Mentions l'égales


Le site Internet www.fjt-lacassotte.com est édité par le Foyer de Jeunes Travailleurs La Cassotte.

Directrice de la publication : Hélène BAILLEUL

Mise à jour des informations : Hélène BAILLEUL

Pour toutes suggestions, informations, rédaction concernant le site Internet, n’hésitez pas à nous écrire :

Foyer de Jeunes Travailleurs La Cassotte
18, rue de la Cassotte
25000 BESANÇON
Tel. 03 81 51 98 60
Fax 03 81 51 98 61
contact@fjt-lacassotte.com

Conception du site :
Foyer de Jeunes Travailleurs La Cassotte - Hélène BAILLEUL

Réalisation technique et hébergement :
Webzoo - www.webzoo.fr

Crédits textes :
Foyer de Jeunes Travailleurs La Cassotte

Crédits photos et dessins :
Foyer de Jeunes Travailleurs La Cassotte – Sandrine CHAPUIS

Code de la construction et de l’habitation :
articles :  L.633-1 à L.633-5, R.353-154 à 164-1, R.353-165 à R-165-12.

  • Convention type APL “résidences sociales ”.
  • Convention type APL “logements-foyers autres que résidences sociales ”.
  • Code de l’action sociale et des familles : articles :  L.311-4, L.311-6, L.311-7.

Site utile :
www.legifrance.org